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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS (société civile
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DOMAINE DES BLEMONTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES BLEMONTS
SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS (société civile)

Numéro de dépôt :
1399190
Date de dépôt :
12/03/1987
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
12/03/1997

Présentation de la marque DOMAINE DES BLEMONTS

Déposée le 12 mars 1987 par SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS (société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES BLEMONTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS (société civile), domicilié(e) CHENAS, 69840 JULIENAS. - France.

La marque DOMAINE DES BLEMONTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES BLEMONTS est expirée depuis le 12 mars 1997.

SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS (société civile a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE FONTAINE-BLETON , CHATEAU DES MICHELONS , DOMAINE DE LA TOUR BARMONT , DOMAINE DES CROISÉS , "CLOS DESCOMBES" , DOMAINE DES QUATRE FILLES , DOMAINE DE LA CROIX NERVA , DOMAINE DU COTEAU DE LA BRUYERE


SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS (société civile) - CHENAS, 69840 JULIENAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

VIN A.O.C provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DES BLEMONTS.